Mentions légales

Éditeur du site

Société	SARL EX PA BA (Extincteurs Pays Basque), nom commercial Expaba Sécurité
Forme et capital	SARL au capital de 4 000 €
Siège social	352 impasse d'Arkia, bâtiment Txoritegiak, 64480 Ustaritz, France
Immatriculation	RCS Bayonne 437 688 294, SIRET 437 688 294 00044, code APE 33.14Z
TVA intracommunautaire	FR 47 437 688 294
Directeur de la publication	Jean-Michel Gonzalez, gérant
Contact	05 59 93 25 98 · contact@expaba.com

Hébergement

À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur du nouveau site.

Conception

Site conçu et réalisé par Polink.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété d'Expaba Sécurité ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les logos APSAD, NF Service, ROT et Zoll appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Les informations de ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les rappels réglementaires des guides ne remplacent pas la lecture des textes officiels ni l'avis de votre commission de sécurité. Les conditions applicables aux ventes et prestations sont celles des conditions générales de vente.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de Bayonne.